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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

VILLE DE FRONTIGNAN M. Michel Arrouy - Maire place de l'hôtel de Ville BP 308 - 34113 Frontignan Tél : 04 67 18 50 00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Transports occasionnels
Référence	2020181806
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRJ13
DESCRIPTION	Lot n°1 : transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, Montant minimum : 15 000 € HT, Montant maximum : 45 000 € HT, Lot n°2 : transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, Montant minimum : 7 000 € HT, Montant maximum : 28 000 € HT, Lot n°3 : transports hors jours scolaires sur le territoire communal, Montant minimum : 3 000€ HT, Montant maximum : 12 000€ HT, Lot n°4 : transports hors jours scolaires hors territoire communal, Montant minimum : 10 000€ HT, Montant maximum : 40 000€ HT,
Code CPV principal	60140000 - Transport non régulier de passagers
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 1 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 1 transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal Description : transports pendant le temps scolaire sur le territoire communal, Montant minimum : 15 000 € HT, Montant maximum : 45 000 € HT, Nombre de bus : 3 à 8. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable 3 fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.   60140000 N° 2 transports pendant le temps scolaire hors territoire communal Description : transports pendant le temps scolaire hors territoire communal, Montant minimum : 7 000 € HT, Montant maximum : 28 000 € HT, Nombre de bus : de 2 à 6. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable 3 fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.   60140000 N° 3 transports hors jours scolaires sur le territoire communal Description : transports hors jours scolaires sur le territoire communal, Montant minimum : 3 000€ HT, Montant maximum : 12 000€ HT, Nombre de bus : de 3 à 8 bus. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable 3 fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.   60140000 N° 4 transports hors jours scolaires hors territoire communal Description : transports hors jours scolaires hors territoire communal, Montant minimum : 10 000€ HT, Montant maximum : 40 000€ HT, Nombre de bus : de 3 à 8 bus. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Cet accord-cadre à bons de commande est renouvelable 3 fois de façon tacite pour une durée identique, sans que le titulaire puisse s'opposer au renouvellement.   60140000
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : Valeur technique de l'offre 55 % : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 04/09/20 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/09/20 à 10h00
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
	Envoi le 18/06/20 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/06/20 à 10h12 Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34