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| AVIS DE PUBLICITE |
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CARCASSONNE AGGLO M. Régis Banquet - Président 1 rue Pierre Germain 11890 Carcassonne - 9 Tél : 04 68 10 56 00 SIRET 20003571500016
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots |
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| Référence | 25038S | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
1 rue Pierre Germain 11000 CARCASSONNE |
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| Description | L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mixte en application des articles R2162-3 et suivants du Code de la commande publique : - Chaque lot est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents.) Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Toutes les prestations figurant au bordereau des prix et concernant les structures figurant à l'accord-cadre. Cet accord-cadre définit également les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - intégration d'une nouvelle structure ou prestations nouvelles et/ou exceptionnelles |
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| Code CPV principal | 90910000 - Services de nettoyage | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0 |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
17/07/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/07/25 à 08h00 Lieu : Carcassonne Agglo |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter du 1 septembre 2025 ou de la date de notification si postérieure |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Carcassonne Agglo 11000 CARCASSONNE Tél : 04 68 10 55 71 marches@carcassonne-agglo.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable de Marseille Place Félix 13282 Marseille Cedex 6 Tél : 04 84 35 45 54 catherine.pietri@paca.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr |
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Envoi le 12/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/06/25 à 17h10 |
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