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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

SITOM SUD GARD
M. Richard TIBERINO - Président
L'Axiome
150 Rue Louis Landi
30900 NIMES
Tél : 04 66 04 71 50
SIRET 25300295000033

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Valorisation des déchets végétaux issus des déchèteries

Référence

2025.05

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ12

Description

Le présent marché est alloti en 6 lots.

Code CPV principal

90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Code CPV complémentaire

77120000 - Services de compostage

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot 1 Description : Déchèterie de Saint Bénézet Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale et maximale de 5 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction. Fonds Communautaires : Non		90513000
N° 2	Lot 2 Description : Déchèterie de Sainte Anastasie - Déchèterie de Poulx Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale et maximale de 5 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction. Fonds Communautaires : Non		90513000
N° 3	Lot 3 Description : Déchèterie de Bezouce - Déchèterie de Marguerittes - Déchèterie de Meynes - Déchèterie de Redessan Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale et maximale de 5 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction. Fonds Communautaires : Non		90513000
N° 4	Lot 4 Description : Déchèterie de Caissargues - Déchèterie de Garons - Déchèterie de Milhaud - Déchèterie de Saint Césaire Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale et maximale de 5 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction. Fonds Communautaires : Non		90513000
N° 5	Lot 5 Description : Déchèterie Ancienne Motte - Déchèterie Les Lauzières - Service technique de la commune de Nîmes Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale et maximale de 5 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction. Fonds Communautaires : Non		90513000
N° 6	Lot 6 Description : Déchèteries des communes membres de la CC Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale et maximale de 5 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction. Fonds Communautaires : Non		90513000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Offres

Remise des offres le 05/08/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/08/25 à 12h00

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr

Envoi le 30/06/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/06/25 à 17h11
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 30

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