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AVIS DE PUBLICITE |
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CLERMONTAIS M. Claude REVEL - Président Espace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe BP 40 - 34800 CLERMONT L'HERAULT Tél : 04 67 88 95 50 SIRET 24340035500034
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
24 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Eau
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Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Traitement, transport et déshydratation des boues de station d'épuration | ||||||||||||
Référence | 2025-13 | ||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||
Lieu principal de prestation |
STEP du Clermontais 34800 CLERMONT L'HERAULT |
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Description | Les ouvrages de traitement des eaux usées produisent des sous?produits de l'épuration dont font parties les boues. Les boues produites doivent faire l'objet d'un traitement spécifique en sortie des ouvrages d'épuration. | ||||||||||||
Code CPV principal | 90513700 - Services de transport des boues | ||||||||||||
Code CPV complémentaire | 90513600 - Services d'élimination des boues | ||||||||||||
90513800 - Services de traitement des boues | |||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 230 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Financement | Budget ASSAINISSEMENT. Paiement à 30 jours par mandat administratif. | ||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les bons de commande seront émis par la Régie Intercommunale de l'Eau du Clermontais. |
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Conditions de participation | |||||||||||||
Critères de participation : renvoi au R.C. |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
25/08/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/08/25 à 12h05 Lieu : Service de la Commande Publique Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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Dépôt | |||||||||||||
Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Accord-cadre, supérieur à 4 ans, passé par une entité adjudicatrice pour les stations d'épuration des 21 communes du Clermontais |
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Marché périodique : | Non | ||||||||||||
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté de Communes du Clermontais Espace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe BP 40 34800 CLERMONT L'HERAULT Tél : 04 67 88 95 50 servicemarche@cc-clermontais.fr |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr |
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Envoi le 08/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/07/25 à 17h10 Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, www.midilibre.fr Ed. du 34 |
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