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| AVIS DE PUBLICITE |
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CARCASSONNE AGGLO M. Régis Banquet - Président 1 rue Pierre Germain 11890 Carcassonne - 9 Tél : 04 68 10 56 00 SIRET 20003571500016
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Eau
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Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Travaux divers sur les réseaux d'eau, d'assainissement et de pluvial sur l'ensemble du territoire de Carcassonne Agglo. |
| Référence | 26067T |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal d'exécution | FRJ11 - Aude |
| Lieu d'exécution | Territoire de Carcassonne Agglo FRJ11 - Aude |
| Durée |
48 mois à compter du 01/01/27 |
| Description | Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi attributaires de travaux, pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. |
| Code CPV principal | 45232410 - Travaux d'assainissement |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Sauf renoncement, une avance est prévue selon les conditions fixées dans l'accord-cadre. Le versement de l'avance est conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande par le titulaire. La garantie doit couvrir l'intégralité du montant de l'avance. Retenue de garantie d'un taux de 5,0% |
| Financement | La forme de variation des prix est prévue dans chaque marchés subséquents. Les prestations du contrat sont réglées par acompte (articles R2191-20 et suivants du Code de la commande publique) sur les budgets suivants : Budget Principal et budgets annexes Eau et Assainissement. |
| Forme juridique | Aucune forme imposée |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Remise en concurrence des candidats retenus lors du lancement des marchés subséquents |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix 50 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement |
| Offres |
Remise des offres le
14/10/26 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 15/10/26 à 09h00 Lieu : Carcassonne Agglo |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Prochaine consultation en 2030 |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Carcassonne Agglo 1 rue Pierre Germain 11800 CARCASSONNE Tél : 04 68 10 56 00 marches@carcassonne-agglo.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable de Marseille Place Félix 13282 Marseille Cedex 6 Tél : 04 84 35 45 54 catherine.pietri@paca.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr |
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Envoi le 01/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/09/26 à 14h10 |
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