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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR M. STEPHAN ROSSIGNOL - PRESIDENT 300, Avenue Jacqueline AURIOL Zone Aéroportuaire CS 700 40 34137 MAUGUIO - CEDEX Tél : 04 67 12 35 00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES VEHICULES DE L'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Référence	M104-2019 PA
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRJ13
DESCRIPTION	Achat de carburant marché accord cadre à bons de commande annuel sans mini ni maxi avec un seul opérateur
Code CPV principal	09130000 - Pétrole et distillats
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Fourniture et livraison de carburant Gasoil à la cuve Description : Fourniture et livraison de carburant Gasoil à la cuve Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui durée initiale 1 an reconductible tacitement 3 fois soit 4 ans au total   09130000 N° 2 Fourniture de carburants SP95, SP98, E10 et Gasoil aux pompes de stations services Description : Fourniture de carburants SP95, SP98, E10 et Gasoil aux pompes de stations services Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui durée initiale 1 an reconductible tacitement 3 fois soit 4 ans au total   09130000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
	Marché réservé : Non
Critères d'attribution	Lot n° 1 : Fourniture et livraison de carburant Gasoil à la cuve Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. Lot n° 2 : Fourniture de carburants SP95, SP98, E10 et Gasoil aux pompes de stations services Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique de l'offre 70 % : Prix
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 12/09/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/09/19 à 00h00
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier - Cedex Tél : 0467548100 - Fax : 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr
	Envoi le 09/08/19 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/08/19 à 18h12